Marque expirée - Marque en non vigueur
AVA
Numéro de dépôt :
3598508
Date de dépôt :
15/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2018
Présentation de la marque AVA
Déposée le 15 septembre 2008 par Sandra Le Roy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AVA »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVA est expirée depuis le 15 septembre 2018.
Sandra Le Roy a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-08
Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43